MENTIONS LÉGALES

1. Présentation

Le site est détenu et publié par Fiber Cabling Services – SARL au capital de 100.000 EUROS

 

8 rue Abel Gance, ZAC de la Croix Bonnet, 78390 Bois d’Arcy – FRANCE
Tél. : +33 (0)1 30 790 94 20

Fax : +33 (0)1 30 79 94 21

Mail : info@fcsgroup.fr


N° SIRET : 481 780 930 00030
RCS : Versailles 481 780 930
N° de TVA intra-communautaire : FR25481780930

 


Directeur de la publication : Michel CORREIA, gérant de la société. 

2. Création et hébergement du site

Ce site a été réalisé avec la solution Jimdo Pro par Fiber Cabling Services SARL.

 

L’hébergement du site est assuré par Jimdo GmbH, Stresemannstr. 375, 22761 Hambourg, Allemagne

Tél. : +49 40 8 22 44 997

Fax : +49 40 - 8 22 44 998

Mail : team@jimdo.com


CONDITIONS D'UTILISATION

3. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le compose (architecture, textes, visuels, illustrations…) sont la propriété de Fiber Cabling Services ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d’utilisation sont réservés.

 

Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et visuels, ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de Fiber Cabling Services.

 

 

Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

3.1. Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Fiber Cabling Services ou sont utilisées avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Fiber Cabling Services. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. 

4. Responsabilité limitée

Fiber Cabling Services a rédigé ce site internet avec toute la diligence voulue et en se fondant sur l’état actuel de ses connaissances. Les informations fournies sur ce site internet sont actualisées régulièrement. Elles ont uniquement pour but de présenter la société Fier Cabling Services et ses partenaires. Aucune garantie, tant tacite qu’explicite, ne peut toutefois être donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude et l’actualité des informations reprises sur ce site Internet.

 

Fiber Cabling Services met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

 

 

Fiber Cabling Services ne peut être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

5. Liens hypertextes

Fiber Cabling Services a rédigé ce site internet avec toute la diligence voulue et en se fondant sur l’état actuel de ses connaissances. Les informations fournies sur ce site internet sont actualisées régulièrement. Elles ont uniquement pour but de présenter la société Fiber Cabling Services et ses partenaires. Aucune garantie, tant tacite qu’explicite, ne peut toutefois être donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude et l’actualité des informations reprises sur ce site Internet.

 

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6. Accès au site

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

 

Fiber Cabling Services se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site sans avis préalable.

7. Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l'information légale et administrative en justifiant de votre identité.

8. Modification des conditions

Fiber Cabling Services se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.




Ce site a été créé avec Jimdo !

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